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Marques déposées par Fédération MOSAIC
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MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE
Fédération MOSAIC, association nationale loi 1901

Numéro de dépôt :
3644820
Date de dépôt :
18/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2019
MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE de Fédération MOSAIC

Présentation de la marque MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2009 par Fédération MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE »

Le déposant est Fédération MOSAIC, association nationale loi 1901 domicilié(e) 4 corniche des oliviers - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération MOSAIC domicilié(e) 4 corniche des oliviers - 06000 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC FEDERATION LAIQUE DES CITOYENS DE SENSIBILITE MUSULMANE est expirée depuis le 18 avril 2019.

Fédération MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : LA FLAMME CITOYENNE


Fédération MOSAIC, association nationale loi 1901 - 4 corniche des oliviers - 06000 - Nice - France


Fédération MOSAIC - 4 corniche des oliviers - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.